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Monnaies complémentaires - France


Sujet Réponses Activité
Category definition for Monnaies complémentaires - France 2 octobre 8, 2013
Quelles monnaies peuvent être considérées comme MLC ? 1 janvier 26, 2018
Quels sont les droits d'une association d'exercer une influence sur l'économie locale ? 1 octobre 1, 2017
Avenir des MLC face à la crise de l'euro ? 1 janvier 9, 2017
Que doit contenir le dossier d'exemption d'agrément bancaire pour les MLC papier régulées 2 avril 11, 2016
Agréement imprimeurs pour MLC 1 avril 3, 2016
Les émetteurs de MLC peuvent-ils librement disposer des fonds collectés en euros? 2 février 9, 2016
Quelles sont les conditions d'exemption d'agrément bancaire pour les MLC papier régulées? 2 février 8, 2016
Les MLC papier régulées et les MLC papier non régulées : quelle différence? 2 novembre 25, 2014
Une MLC est-elle une monnaie? 1 octobre 11, 2014
Que risque l'association qui émet des MLC papier sans avoir d'agrément de banque ni d'exemption d'agrément? 1 octobre 12, 2014
Comment caractériser un "réseau limité de personnes" et un "éventail limité de biens et de services"? 1 octobre 11, 2014
Que contiennent les conditions générales d'utilisation de la MLC? 1 octobre 12, 2014
Comment se constitue juridiquement le réseau de la MLC? 1 octobre 12, 2014
Un commerçant membre du réseau de la MLC peut-il faire du change, ou est-ce un monopole de l'association émettrice? 1 octobre 12, 2014
Qui peut utiliser la MLC? 1 octobre 12, 2014
Est-il possible d'effectuer des prêts de MLC papier? 1 octobre 13, 2014
Les personnes publiques peuvent-elles encaisser des recettes et régler des dépenses en MLC? 1 octobre 13, 2014
Les paiements en MLC sont-ils libératoires? 1 octobre 13, 2014
Est-ce qu'il y a à proprement parler une création monétaire lorsque l'on crée une MLC? 1 octobre 13, 2014
Les prix en MLC peuvent-ils être différents des prix en euros? 1 octobre 13, 2014
Est-il possible de payer une partie des salaires en MLC papier? 1 octobre 13, 2014
Est-il possible de rendre la monnaie en euros lors d'un paiement en MLC? 1 octobre 12, 2014
Qui peut accepter la MLC en paiement? 1 octobre 12, 2014
Quelle forme doivent avoir les titres de MLC papier? 1 octobre 12, 2014
La MLC papier doit-elle obligatoirement être remboursable en Euro ? Si oui, dans quelles conditions? 1 octobre 12, 2014
Une association émettrice peut-elle avoir d'autres activités que l'émission de la MLC? 1 octobre 12, 2014
La MLC doit-elle obligatoirement être à parité avec l'Euro? 1 octobre 12, 2014
La MLC doit-elle obligatoirement être adossée à l'Euro? 1 octobre 12, 2014
L'émetteur d'une MLC papier doit-il être adossé à une banque partenaire? 1 octobre 12, 2014