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Comment savoir si un contrat entre particuliers est valable?

#1

Un des éléments essentiels pour qu’un contrat (écrit ou non) soit valable, est de s’assurer du consentement des personnes qui le concluent.

Entre particuliers , il est fortement conseillé de prendre le temps d’un échange et s’assurer que les besoins et attentes des uns et des autres ont bien été prises en compte est essentiel et permet dans la plupart des cas d’assurer une coopération solide et d’éviter les conflits.

C’est typiquement le retour de services qui indiquent qu’il y a très peu de difficultés liées à l’utilisation des objets proposés quand les personnes prennent le temps d’un échange et d’explications fournies sur l’utilisation de l’objet loué.

On ne peut pas évoquer ici tout ce qui relève des contrats dits “spéciaux”, qui nécessitent des éléments un peu spécifiques pour être valables. Mais avec la recherche du consentement comme guide, on évité bien des difficultés en pratique.

Et en cas de difficulté, dans la très grande majorité des cas, la résolution d’un différens passe par la discussion, avant que la question de la validité juridique soit posée. Si la discussion est compliqué, le recours à la médiation est une façon très efficace de régler les problèmes.

#2

Un des éléments essentiels pour qu’un contrat (écrit ou non) soit valable, est de s’assurer du consentement des personnes qui le concluent (voir l’article 1108 du Code civil)

Entre particuliers , il est fortement conseillé de prendre le temps d’un échange. Il est essentiel de bien prendre en compte les besoins et attentes des uns et des autres. Cela permet, dans la plupart des cas, d’assurer une coopération solide et d’éviter les conflits.

En effet, par expérience, il y a peu de difficultés liées à l’utilisation des objets loués lorsque les personnes prennent le temps d’un échange et fournissent des explications sur l’utilisation de l’objet loué.

On ne peut pas évoquer ici tout ce qui relève des contrats dits “spéciaux”, qui nécessitent des éléments un peu spécifiques pour être valables. Mais avec la recherche du consentement comme guide, on évité bien des difficultés en pratique.

Et en cas de difficulté, dans la grande majorité des cas, la résolution d’un différend passe d’abord par la discussion. Ceci avant que la question de la validité juridique soit posée. Si la discussion est compliquée, le recours à la médiation* est une façon très efficace de régler les problèmes.

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=> ** Définitions des termes juridiques employés dans ce topic* :

  • médiation : La médiation est un processus par lequel des parties s’accordent pour demander à une autre personne, le médiateur, de les accompagner dans la recherche d’une solution à leur conflit. La médiation est souple et flexible, les parties y conservent le plein contrôle du déroulement et du résultat final. Le médiateur est là pour aider les parties à trouver elles-mêmes des solutions à leurs conflits et non pour leur imposer des solutions, le tout dans un cadre privé et confidentiel.